Naturalisation sans passeport

Pour qu'une naturalisation soit réussie, il est impératif que votre identité et votre ancienne nationalité soient clarifiées. Cette règle s'applique à tous les types de naturalisation.

L'autorité doit pouvoir déterminer clairement qui vous êtes. C'est important pour pouvoir vérifier, par exemple, s'il y a des raisons qui s'opposent à la naturalisation. Il s'agit par exemple de délits antérieurs ou d'aspirations anticonstitutionnelles. L'examen de votre capacité à assurer votre subsistance dépend également de votre identité.

Examen propre par l'autorité de naturalisation

Même si votre identité a déjà été vérifiée par le service des étrangers dans le cadre d'une procédure antérieure, par exemple lors de l'octroi de votre permis de séjour, le service de naturalisation procède à sa propre vérification indépendante. Les conclusions du service des étrangers ne sont pas contraignantes pour le service de naturalisation. Il est donc d'autant plus important de rassembler soigneusement tous les documents nécessaires à la demande de naturalisation.

Comment prouver votre identité

La preuve de votre identité est une étape décisive de la procédure de naturalisation. Pour cela, il existe un système à plusieurs niveaux qui vous ouvre différentes voies, en fonction des documents dont vous disposez.

Première étape : documents officiels

Le moyen le plus simple et le plus direct de prouver votre identité est de présenter des documents officiels de votre pays d'origine. Ces documents ont la plus grande force probante.

Il s'agit notamment

• Un passeport national en cours de validité
• Un certificat de naissance
• Un certificat de mariage

D'autres documents gouvernementaux peuvent également être utiles, surtout s'ils contiennent une photographie, comme un permis de conduire ou un certificat d'enregistrement.

Deuxième étape : autres moyens de preuve

Si vous ne possédez pas de documents officiels de l'État ou si vous ne pouvez raisonnablement pas vous les procurer, d'autres moyens de preuve peuvent être utilisés. Il s'agit d'une possibilité importante pour prouver votre identité même sans passeport ou acte de naissance.

Quand l'obtention est-elle déraisonnable ?

L'obtention de documents officiels peut être déraisonnable s'il n'existe plus d'administration publique fonctionnelle dans votre pays d'origine ou si, en tant que réfugié reconnu, vous devez craindre des représailles pour vous-même ou pour vos proches si vous prenez contact avec les autorités de votre pays d'origine.

Quels sont les autres moyens de preuve ?

• Documents non officiels pouvant justifier vos données personnelles.
• Témoignages de proches ou d'autres personnes pouvant confirmer votre identité.

Troisième étape : vos déclarations crédibles

Si les preuves de la deuxième étape ne peuvent pas non plus être obtenues, il existe une dernière possibilité. Dans ce cas, votre identité peut exceptionnellement être considérée comme prouvée si vos propres déclarations sont cohérentes et crédibles et si elles sont convaincantes dans une appréciation globale de toutes les circonstances.

Règles particulières pour certaines catégories de personnes

Réfugiés et personnes bénéficiant d'une protection

Les réfugiés reconnus bénéficient de facilités pour l'obtention de documents. Il est tenu compte du fait qu'il est souvent déraisonnable pour eux de s'adresser aux autorités de leur pays de persécution. Néanmoins, l'identité des réfugiés doit également être clarifiée pour une naturalisation. Un passeport de réfugié délivré sans la mention que les données personnelles sont basées sur des informations personnelles peut servir de preuve à cet égard.

Enfants nés en Allemagne

Même pour les enfants nés en Allemagne, l'identité doit être clarifiée pour la naturalisation. Cela dépend en général du fait que l'identité et la nationalité de leurs parents soient également prouvées. Un acte de naissance allemand seul n'est pas toujours suffisant à cet effet, s'il contient l'ajout que les données sont basées sur les déclarations des parents.

Votre participation à la procédure

Vous pouvez contribuer activement à la réussite de votre demande de naturalisation. Votre participation est prévue par la loi et aide l'administration à traiter rapidement votre demande. Vous devez présenter le plus tôt possible toutes les circonstances et preuves qui vous sont favorables. Cela implique également de contribuer activement à la clarification de votre identité, par exemple en vous procurant des documents ou en désignant des témoins, dans la mesure où cela est possible et raisonnable pour vous.